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Le Conseil d’Administration est composé de 8 collèges régionaux de 2 membres, élus
par les adhérents de chaque région :
Région 1 : Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Côte d’Azur, Corse
Région 2 : Occitanie
Région 3 : Nouvelle Aquitaine
Région 4 : Bretagne, Pays de Loire
Région 5 : Ile de France, Centre Val de Loire
Région 6 : Hauts de France, Normandie
Région 7 : Grand Est
Région 8 : Bourgogne Franche-Comté
Est remplacé par :
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 14 administra-
teurs, élus par les membres de l’association ayant droit de vote à l’assemblée générale.
Ces Administrateurs sont issus des 7 collèges régionaux de 2 membres, élus par les
adhérents des 7 régions telles que définies dans le Règlement Intérieur de l’Association
Modification de l’article 15 : (demandé par la SCC)
Texte actuel :
L’administrateur suspendu de ses fonctions, reste cependant membre du Comité.
Est remplacé par :
L’administrateur a qui ses fonctions ont été retirées, reste cependant membre du Comité.
Modification de l’article 17 : (demandé par la SCC)
Texte actuel :
Le Comité est la juridiction de première instance des infractions
aux statuts et règlements commises par les membres de l’association ou des infractions
commises par les
participants au cours des manifestations organisées par l’association...
Est remplacé par :
Le Comité réuni en Conseil de discipline est la juridiction de première instance des
infractions aux statuts et règlements commises par les membres de l’association ou des
infractions commises par les participants au cours des manifestations organisées par
l’association.
Vote : 53 pour
0 contre
0 abstention
Les nouveaux statuts sont adoptés.
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