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–la confirmation : il pourrait y avoir deux types de pédigréés,
*un pedigree marqué « Travail » pour les chiens ayant été reçus au test de
Travail par les experts-confirmateurs de l’AFBC
*un pedigree marqué : « beauté ou show » pour les chiens confirmés par les
juges beauté de la SCC. (pas d’organisation de Nationale d’élevage par l’AFBC)
Le ministère de l’Agriculture souhaite que d’ici 2019 ou 2020 la SCC autorise l’ouver-
ture de plusieurs livres par race.
3 – Questions diverses
–Modifications des statuts :
–Retirer les régions des statuts (pour les intégrer dans le nouveau « règlement intérieur
de l’AFBC (Assemblée Générale Extraordinaire) Article 12
–Modifications proposées par la SCC
Article 7 : RESSOURCES
Les ressources de l’Association sont :
◦Les droits d’entrée
Les droits d’entrée il ne semble pas qu’ils soient imposés aux nou-
veaux membres de payer un droit d’entrée. On peut donc les supprimer
et des cotisa-
tions versés par ses membres,
Article 15 : L’administrateur suspendu de
à qui ses fonctions ont été retirées
, reste
cependant membre du Comité.
Article 17 : Le Comité
réuni en Conseil de discipline
est la juridiction de première
instance des infractions aux statuts et règlements commises par les membres de l’as-
sociation ou des infractions commises par les participants au cours des manifestations
organisées par l’association.
–
Report de l’organisation pour la France du CSC en 2022 .
La commission « élections » élargie devra travailler à une proposition de réorganisation
des régions afin de l’intégrer dans le règlement intérieur, celui-ci devant être accepté en
Assemblée Générale avant les élections de 2019.
Alain DUPONT
Secrétaire